Si la sculpture ou la pièce reçu ne correspond pas à l’attente de de l’acquéreur, elle pourra être retourné à ces frais sous 7 ouvrés à compter de la réception du colis.
La pièce retourné devra être renvoyer dans son colis d’origine , avec les papiers d’identification qui l’accompagne et par le même transporteur .
A réception du colis et après vérification du bon état de la pièce , l’acquéreur sera remboursé du prix initiale de la sculpture ou pièce utilitaire.
Conditions de livraison
Les commandes sont préparées avec soin et expédiées dans un délai de 2 à 5 jours ouvrés après validation du paiement, sauf indication contraire pour les créations réalisées sur commande.
Les livraisons sont assurées par le transporteur sélectionné lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la destination, le transporteur ou des circonstances indépendantes de notre volonté.
Chaque pièce est emballée avec le plus grand soin afin de garantir une protection optimale pendant le transport.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
Pour les livraisons hors de l’Union européenne, les éventuels droits de douane, taxes ou frais d’importation restent à la charge du client.
En cas d’adresse de livraison erronée ou incomplète entraînant le retour du colis, les frais de réexpédition seront à la charge du client.
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site chaceramique.live, spécialisé dans la création et la vente de céramiques, sculptures fabriqués à la main.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Le vendeur
Nom ou raison sociale : Atelier Cha
Statut juridique : Autoentrepreneur
Adresse : 112 avenue de la république , 44600 Saint-Nazaire
E-mail : cha.atelierceramique@gmail.com
Téléphone : 06-15-12-18-21
3. Produits
Les produits proposés sont des créations artisanales réalisées à la main.
Chaque pièce étant unique, de légères différences de forme, de dimensions, de couleur ou d’émaillage peuvent exister par rapport aux photographies présentées sur le site. Ces variations sont inhérentes au travail artisanal et ne constituent pas un défaut de conformité.
Les photographies sont présentées à titre illustratif et s’efforcent de représenter fidèlement les produits.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Ils sont exprimés toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont précisés avant la validation définitive de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.
5. Commande
La commande est considérée comme définitive après :
- la validation du panier ;
- le paiement intégral ;
- l’envoi d’un e-mail de confirmation.
Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige antérieur ou de problème de paiement.
6. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont notamment :
- Carte bancaire
- PayPal
Les paiements sont sécurisés via les prestataires de paiement utilisés par le site.
7. Livraison
Les commandes sont expédiées dans un délai indicatif de 5 jours ouvrés, sauf indication contraire.
Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison peuvent varier selon le transporteur et la destination.
Le vendeur ne saurait être tenu responsable d’un retard imputable au transporteur.
Le client est invité à vérifier l’état du colis à réception et à signaler toute anomalie dans les meilleurs délais.
8. Frais de livraison
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
Ils peuvent varier selon :
- le poids ;
- les dimensions ;
- le pays de destination ;
- le transporteur choisi.
9. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales applicables aux ventes à distance, le client consommateur dispose d’un délai de 7 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier sa décision.
Le produit devra être retourné :
- dans son état d’origine ;
- complet ;
- soigneusement emballé.
Les frais de retour restent à la charge du client, sauf disposition légale contraire.
Le remboursement sera effectué dans les délais prévus par la réglementation après réception et vérification du produit retourné.
11. Garantie légale
Les produits bénéficient des garanties légales applicables en matière de conformité et de vices cachés conformément au droit en vigueur.
12. Propriété intellectuelle
Les créations, photographies, textes, illustrations et contenus présents sur le site demeurent la propriété exclusive du vendeur.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
13. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour :
- le traitement des commandes ;
- la livraison ;
- la facturation ;
- le service après-vente.
Le traitement est réalisé conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition selon les modalités prévues par la loi.
14. Force majeure
Le vendeur ne pourra être tenu responsable de l’inexécution de ses obligations en cas de force majeure (catastrophe naturelle, grève, pandémie, interruption des transports, etc.).
15. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
À défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront saisis conformément aux règles de droit applicables.
16. Contact
Pour toute question concernant une commande :
E-mail : cha.atelierceramique@gmail.com
Adresse postale : 112 avenue de la république, 44600 Saint-Nazaire
Téléphone : 06-15-12-18-21